CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

En vigueur au 7 juillet 2020 Les présentes conditions générales d’utilisation (dites CGU) ont pour objet l’encadrement juridiques des modalités de mise à disposition du site et des services par Optimachines et de définir des conditions d'accès et d’utilisation des services par “l'utilisateur”. Les présentes CGU sont accessibles sur le site à à la rubrique “Mention légale”.

Article 1 : les mentions légales

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Article 2 : Accès au site

Le site www.opti-metal.fr permet à l’utilisateur un accés gratuit aux services suivants : Le site internet propose les services de :
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Article 3 : collecte des données

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Article 4 : Propriété intellectuelle

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Article 5 : Responsabilité

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Article 8 : Publication par l’Utilisateur

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Article 9 : droit applicable et juridiction compétente

La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’Article 1.

Article 10 : images et contenus Opti-métal 

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